Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPAL 1 2 3 ET NOMBRES SUIVANTS JUSQU A L INFINI
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE EN SYSTEMATIQUE APPLIQUEE (A.D.E.R.S.A.)

Numéro de dépôt :
1026160
Date de dépôt :
28/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROPAL 1 2 3 ET NOMBRES SUIVANTS JUSQU A L INFINI

Déposée le 28 juillet 1977 par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE EN SYSTEMATIQUE APPLIQUEE (A.D.E.R.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROPAL 1 2 3 ET NOMBRES SUIVANTS JUSQU A L INFINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE EN SYSTEMATIQUE APPLIQUEE (A.D.E.R.S.A domicilié(e) Association loi 1901, 14, rue Chateaubriand, 75008 PARIS. - France.

La marque PROPAL 1 2 3 ET NOMBRES SUIVANTS JUSQU A L INFINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PROPAL 1 2 3 ET NOMBRES SUIVANTS JUSQU A L INFINI est expirée depuis le 28 juillet 1987.

POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE EN SYSTEMATIQUE APPLIQUEE (A.D.E.R.S.A a également déposé les autres marques suivantes : A.R.I.E. ATELIER DE REALISATIONS D'INNOVATIONS ET D'ESSAIS , SUP AND CO PURSUIT , INNOVADAY , CEFR CENTRE D'EDUCATION ET DE FORMATION ROUTIERE , ECE , MANAGERIA , DIAGNOSTIC N.S.A. , (Marque figurative) , SUP MINDED , GRAPH


ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE EN SYSTEMATIQUE APPLIQUEE (A.D.E.R.S.A.) - Association loi 1901, 14, rue Chateaubriand, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-013

Appareils et instruments informatiques.Ordinateurs, calculateurs et leurs composants internes et externes y compris leurs organes d'entrée et de sortie.L'entreprise à facon de travaux informatiques, statistiques, mécanographiques.Les communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.La téléscription.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.